Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Daevel
DAEVEL, SARL

Numéro de dépôt :
3807397
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Daevel de DAEVEL

Présentation de la marque Daevel

Déposée par voie électronique le 17 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Daevel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAEVEL domicilié(e) 10 Victorien Sardou - 69007 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 268 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daevel domicilié(e) 10 rue Victorien Sardou - 69007 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DAEVEL a également déposé les autres marques suivantes : YAHC , waays , daevel


DAEVEL, SARL - 10 Victorien Sardou - 69007 - Lyon - France - SIREN 489268052


Daevel - 10 rue Victorien Sardou - 69007 - Lyon - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565867 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.